Mentions Légales


1. Identification de l'entreprise

Dénomination sociale : Bâti Nova

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS à associé unique)

Capital social : 1 000,00 €

Siège social : 28 rue de l'Echevêtre, 59120 Loos

RCS : 944 682 210 R.C.S. Lille Métropole

Numéro de gestion : 2025B02483

Date d'immatriculation : 21 mai 2025

Activité : Réalisation de travaux de plomberie, chauffage, entretien et installation de canalisation ou conduits

Email : service.batinova@gmail.com


2. Directeur de la publication

Nom : BOUBLAOU Hanna Fatima Rkia

Fonction : Présidente


3. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com


4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Bâti Nova ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bâti Nova.

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5. Données personnelles

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7. Loi applicable

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Dernière mise à jour : Décembre 2025